Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIPARC
Numéro de dépôt :
1013429
Date de dépôt :
04/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIPARC
Déposée le 4 avril 1977 par SIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIPARC est expirée depuis le 4 avril 1987.
SIPAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022